Actu Sociale
Employés administratifs : aussi exposés à l’amiante ?
Une industrie de fabrication de pièces automobiles est mise en cause par un salarié qui réclame une indemnisation de son préjudice d’anxiété lié à une éventuelle exposition à l’amiante. Sauf que ce salarié occupait des fonctions administratives et ne s…
Employés administratifs : aussi exposés à l’amiante ?
Une industrie de fabrication de pièces automobiles est mise en cause par un salarié qui réclame une indemnisation de son préjudice d’anxiété lié à une éventuelle exposition à l’amiante. Sauf que ce salarié occupait des fonctions administratives et ne s…
Employés administratifs : aussi exposés à l’amiante ?
Une industrie de fabrication de pièces automobiles est mise en cause par un salarié qui réclame une indemnisation de son préjudice d’anxiété lié à une éventuelle exposition à l’amiante. Sauf que ce salarié occupait des fonctions administratives et ne s…
Défenseur syndical : rémunéré par qui ?
Depuis le 1er août 2016, le défenseur syndical est habilité à défendre un salarié ou un employeur dans une affaire prud’homale. Et son intervention est gratuite. Pourtant, le temps consacré à l’exercice de sa mission d’assistance et de représentation d…
Défenseur syndical : rémunéré par qui ?
Depuis le 1er août 2016, le défenseur syndical est habilité à défendre un salarié ou un employeur dans une affaire prud’homale. Et son intervention est gratuite. Pourtant, le temps consacré à l’exercice de sa mission d’assistance et de représentation d…
Transport de voyageurs : une conduite trop brusque… sanctionnable ?
Une entreprise de transport de voyageurs licencie un conducteur d’autocar pour faute grave : il a, en effet, commis plusieurs infractions routières et plusieurs contrôleurs assermentés ont constaté qu’il avait une conduite rapide et brusque. Insuffisan…
Transport de voyageurs : une conduite trop brusque… sanctionnable ?
Une entreprise de transport de voyageurs licencie un conducteur d’autocar pour faute grave : il a, en effet, commis plusieurs infractions routières et plusieurs contrôleurs assermentés ont constaté qu’il avait une conduite rapide et brusque. Insuffisan…
Défenseur syndical : rémunéré par qui ?
Depuis le 1er août 2016, le défenseur syndical est habilité à défendre un salarié ou un employeur dans une affaire prud’homale. Et son intervention est gratuite. Pourtant, le temps consacré à l’exercice de sa mission d’assistance et de représentation d…
Transport de voyageurs : une conduite trop brusque… sanctionnable ?
Une entreprise de transport de voyageurs licencie un conducteur d’autocar pour faute grave : il a, en effet, commis plusieurs infractions routières et plusieurs contrôleurs assermentés ont constaté qu’il avait une conduite rapide et brusque. Insuffisan…
Transfert de marché = transfert de salariés ?
Dans certains secteurs d’activité (notamment ceux de la propreté, des transports, etc.), en cas de transfert de marché, le nouveau prestataire doit reprendre les salariés de l’ancien prestataire, affectés au site concerné. Mais, dans une affaire, le no…
