ACTUALITÉS
-
Entreprises adaptées : nouvelles conditions pour le bénéfice des aides financières !
Lire la suite : Entreprises adaptées : nouvelles conditions pour le bénéfice des aides financières !Dans le cadre de leur activité, les entreprises adaptées (EA) et entreprises adaptées de travail temporaires (EATT) peuvent se voir…
-
Vente de chevaux vivants : une baisse du taux de TVA en vue ?
Lire la suite : Vente de chevaux vivants : une baisse du taux de TVA en vue ?Si les activités équestres bénéficient d’un taux réduit de TVA à 5,5 %, pour autant les ventes de chevaux vivants…
-
Aides couplées végétales : du nouveau pour la catégorie « Fruits transformés »
Lire la suite : Aides couplées végétales : du nouveau pour la catégorie « Fruits transformés »La Politique agricole commune (PAC) met en place chaque année des aides financières pour les exploitants agricoles, parmi lesquelles se…
-
Nouveaux modèles d’avis médicaux : disponibles ?
Lire la suite : Nouveaux modèles d’avis médicaux : disponibles ?4 nouveaux modèles d’avis médicaux émis par les services de prévention et de santé au travail avaient été publiés le…
-
Nutri-score : un cahier des charges revisité
Lire la suite : Nutri-score : un cahier des charges revisitéDans le cadre de la prévention de l’obésité et du surpoids, qui est une priorité de la politique de santé…
-
Faits religieux dans l’entreprise : des guides pratiques disponibles !
Lire la suite : Faits religieux dans l’entreprise : des guides pratiques disponibles !Pour répondre aux questions que peut susciter le fait religieux dans l’entreprise, le ministère du travail vient de mettre à…
-
C2P : quelle date butoir pour corriger les facteurs de risques professionnels ?
Lire la suite : C2P : quelle date butoir pour corriger les facteurs de risques professionnels ?Le compte professionnel de prévention (C2P) permet aux salariés exposés à certains facteurs de risques professionnels de se former, de…
-
Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !
Lire la suite : Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !L’inspection du travail peut demander à l’entreprise de faire analyser certains agents chimiques et substances susceptibles de présenter un danger…
-
Taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports : ça se précise !
Lire la suite : Taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports : ça se précise !Les distributeurs de carburants sont redevables d’une taxe incitative à l’utilisation d’énergie renouvelable dans les transports. Pour minorer le montant…
-
Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !
Lire la suite : Santé au travail : on en sait plus sur l’analyse des substances dangereuses !L’inspection du travail peut demander à l’entreprise de faire analyser certains agents chimiques et substances susceptibles de présenter un danger…